PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Editeur du site
Service communication de la CCAF
Directeur de la publication
Mme BARBARA NETO, Présidente de la Commununauté de Communes d'Artagnan en Fezensac.
Hébergement du site
Société OVH
AVERTISSEMENT CONCERNANT LES CONTENUS
Le site pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et missions de la Commununauté de Communes d'Artagnan en Fezensac. Le directeur de la publication s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.
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